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Outil · Filières REP françaises

Quelles filières REP françaises
s’appliquent à mes produits ?

Cochez ce que vous vendez, à qui et comment vous vendez en France, où sont votre société et votre stock. Nous vous envoyons par email les filières REP françaises probables, les éco-organismes habituellement concernés et les cas à vérifier. Gratuit, en une minute environ.

GratuitRègles fixes, sans IA, résultat par email

Quelles filières REP françaises pour mes produits ?

Cochez vos réponses : nous vous envoyons par email la liste des filières REP françaises probables, avec les éco-organismes habituellement concernés.

1. Ce que vous vendez en France

Cochez tous les types concernés.

2. À qui vous vendez en France
3. Comment vous vendez en France
4. Stock et société
Avez-vous du stock en France (entrepôt propre ou prestataire logistique) ? *
5. Où envoyer le résultat

Le vérificateur applique des règles fixes à vos réponses. Il donne une première orientation ; notre devis écrit confirme les filières produit par produit.

En soumettant ce formulaire, vous acceptez notre politique de confidentialité. Votre email sert à envoyer le résultat et, au plus, une relance sur nos services, sur la base de votre consentement (art. 6(1)(a) RGPD), conservé 24 mois. Sous-traitants : Cloudflare (hébergement, US, CCT) et Resend (envoi d’emails, US, CCT).

Une question ? Écrivez-nous.

Les filières couvertes par le vérificateur

Les éco-organismes habituellement concernés par filière. L’email vous dit lesquelles concernent vos produits.

Emballages ménagersCiteo ou Léko
Emballages professionnelsCiteo Pro, Léko Pro ou Twiice
Textiles, linge de maison et chaussuresRefashion
Ameublement, jouets, bricolage et jardinEcomaison (Ecologic pour les outils thermiques)
Articles de sport et de loisirsEcologic
Équipements électriques et électroniquesEcosystem ou Ecologic
Lampes, piles et batteriesEcosystem
Produits chimiquesEcoDDS
Produits et matériaux de constructionValobat
PneumatiquesAliapur, France Recyclage Pneumatiques ou Tyval
Papiers imprimésCiteo ou Léko

Questions fréquentes

Comment le vérificateur décide-t-il ?

Avec des règles fixes, sans IA. Chaque type de produit mène à une filière REP française ; les emballages ménagers s’ajoutent dès que vous vendez à des particuliers. Vos clients, vos canaux et votre stock décident ensuite si une filière est probable ou à vérifier.

Pourquoi le résultat est-il envoyé par email ?

Pour que vous le gardiez et puissiez y répondre avec la liste de vos produits pour un devis ferme. Nous recevons aussi une copie de chaque demande, pour pouvoir répondre à vos questions.

Je vends seulement à des revendeurs français : dois-je m’enregistrer ?

Pas toujours. Pour les emballages, les équipements électriques et les piles et batteries, ce que vous vendez à des revendeurs français est déclaré par le revendeur, même pour les produits à votre marque. Pour les textiles, l’ameublement, les jouets et les autres filières, la société qui fait entrer les produits en France les déclare : avec du stock en France, c’est vous. Le vérificateur classe ces cas « à vérifier ».

Un stock en France fait-il de ma société une société française ?

Non. Un entrepôt, un prestataire logistique ou un numéro de TVA français ne rendent pas une société établie en France. Une société non établie en France, dans l’UE ou hors de l’UE, s’enregistre par un mandataire établi en France.

Auprès de quel éco-organisme vais-je adhérer ?

Le vérificateur cite les éco-organismes habituellement concernés par filière. Le choix vous appartient, et nous vous inscrivons auprès de celui que vous choisissez.