Quelles filières REP françaises
s’appliquent à mes produits ?
Cochez ce que vous vendez, à qui et comment vous vendez en France, où sont votre société et votre stock. Nous vous envoyons par email les filières REP françaises probables, les éco-organismes habituellement concernés et les cas à vérifier. Gratuit, en une minute environ.
Les filières couvertes par le vérificateur
Les éco-organismes habituellement concernés par filière. L’email vous dit lesquelles concernent vos produits.
| Emballages ménagers | Citeo ou Léko |
|---|---|
| Emballages professionnels | Citeo Pro, Léko Pro ou Twiice |
| Textiles, linge de maison et chaussures | Refashion |
| Ameublement, jouets, bricolage et jardin | Ecomaison (Ecologic pour les outils thermiques) |
| Articles de sport et de loisirs | Ecologic |
| Équipements électriques et électroniques | Ecosystem ou Ecologic |
| Lampes, piles et batteries | Ecosystem |
| Produits chimiques | EcoDDS |
| Produits et matériaux de construction | Valobat |
| Pneumatiques | Aliapur, France Recyclage Pneumatiques ou Tyval |
| Papiers imprimés | Citeo ou Léko |
Questions fréquentes
Comment le vérificateur décide-t-il ?
Avec des règles fixes, sans IA. Chaque type de produit mène à une filière REP française ; les emballages ménagers s’ajoutent dès que vous vendez à des particuliers. Vos clients, vos canaux et votre stock décident ensuite si une filière est probable ou à vérifier.
Pourquoi le résultat est-il envoyé par email ?
Pour que vous le gardiez et puissiez y répondre avec la liste de vos produits pour un devis ferme. Nous recevons aussi une copie de chaque demande, pour pouvoir répondre à vos questions.
Je vends seulement à des revendeurs français : dois-je m’enregistrer ?
Pas toujours. Pour les emballages, les équipements électriques et les piles et batteries, ce que vous vendez à des revendeurs français est déclaré par le revendeur, même pour les produits à votre marque. Pour les textiles, l’ameublement, les jouets et les autres filières, la société qui fait entrer les produits en France les déclare : avec du stock en France, c’est vous. Le vérificateur classe ces cas « à vérifier ».
Un stock en France fait-il de ma société une société française ?
Non. Un entrepôt, un prestataire logistique ou un numéro de TVA français ne rendent pas une société établie en France. Une société non établie en France, dans l’UE ou hors de l’UE, s’enregistre par un mandataire établi en France.
Auprès de quel éco-organisme vais-je adhérer ?
Le vérificateur cite les éco-organismes habituellement concernés par filière. Le choix vous appartient, et nous vous inscrivons auprès de celui que vous choisissez.